{"id":1393,"date":"2026-05-11T15:49:00","date_gmt":"2026-05-11T15:49:00","guid":{"rendered":"https:\/\/tvns.bluelotus.co\/?page_id=1393"},"modified":"2026-07-29T18:36:05","modified_gmt":"2026-07-29T18:36:05","slug":"privacy-policy","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/tvns.bluelotus.co\/fr\/legal\/privacy-policy\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"
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Politique de confidentialit\u00e9<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Qui sommes-nous ?<\/p>

Le responsable du traitement au sens du R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD) et d'autres dispositions l\u00e9gales en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es est :<\/p>

tVNS Technologies GmbH
Wetterkreuz 5
91058 Erlangen
Allemagne
T\u00e9l\u00e9phone: +49 9131 9247576
Email: info@t-vns.com<\/p>

Coordonn\u00e9es du d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es<\/p>

Le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es du responsable du traitement est :<\/p>

DataCo GmbH
Sandstra\u00dfe 33
80335 Munich
Allemagne
Phone: +49 89 7400 45840
Email: datenschutz@dataguard.de
www.dataguard.de<\/p>

Sur cette page, nous vous informons du traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sur notre site web. La mani\u00e8re dont nous collectons et utilisons vos donn\u00e9es d\u00e9pend de la fa\u00e7on dont vous interagissez avec nous ou des services que vous utilisez. Nous ne collectons, n'utilisons ou ne partageons vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que lorsque nous disposons d'une finalit\u00e9 l\u00e9gitime et d'une base juridique pour ce faire.<\/p>

Que d\u00e9signons-nous par base juridique ?<\/p>

Consentement (art. 6, par. 1, point a) du RGPD) \u2013 Vous nous avez donn\u00e9 votre consentement au traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00e0 une fin sp\u00e9cifique que nous vous avons expliqu\u00e9e. Vous avez le droit de retirer votre consentement \u00e0 tout moment.<\/p>

Contrat (art. 6, par. 1, point b) du RGPD) \u2013 Nous devons utiliser vos donn\u00e9es pour ex\u00e9cuter un contrat que vous avez conclu avec nous, ou parce que vous avez entrepris des d\u00e9marches pr\u00e9alables \u00e0 la conclusion d'un contrat.<\/p>

Obligation l\u00e9gale (art. 6, par. 1, point c) du RGPD) \u2013 Nous devons utiliser vos donn\u00e9es pour respecter la loi.<\/p>

Int\u00e9r\u00eats vitaux (art. 6, par. 1, point d) du RGPD) \u2013 Le traitement est n\u00e9cessaire pour prot\u00e9ger vos int\u00e9r\u00eats vitaux ou ceux d'une autre personne.<\/p>

Mission d'int\u00e9r\u00eat public (art. 6, par. 1, point e) du RGPD) \u2013 Le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 l'ex\u00e9cution d'une mission d'int\u00e9r\u00eat public.<\/p>

Int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes (art. 6, par. 1, point f) du RGPD) \u2013 Le traitement est n\u00e9cessaire aux fins des int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes que nous poursuivons ou qu'un tiers poursuit, sauf si vos propres int\u00e9r\u00eats pr\u00e9valent.<\/p>

Partage des donn\u00e9es et transferts internationaux<\/p>

Comme expliqu\u00e9 dans la pr\u00e9sente politique, nous faisons appel \u00e0 divers prestataires de services. Avec tous les prestataires auxquels nous transf\u00e9rons vos donn\u00e9es, nous avons conclu des accords les obligeant \u00e0 prot\u00e9ger vos donn\u00e9es.<\/p>

Lorsque vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont transf\u00e9r\u00e9es en dehors de l'UE, nous veillons \u00e0 garantir un niveau de protection \u00e9quivalent, soit par une d\u00e9cision d'ad\u00e9quation de la Commission europ\u00e9enne, soit par des garanties appropri\u00e9es telles que les clauses contractuelles types (CCT). Pour les prestataires am\u00e9ricains, nous nous appuyons sur les CCT ou le cadre EU-US Data Privacy Framework selon le prestataire. Une copie des CCT peut \u00eatre demand\u00e9e par e-mail.<\/p>

Vos droits<\/p>

Si vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel font l'objet d'un traitement, vous \u00eates une personne concern\u00e9e au sens du RGPD et vous disposez des droits suivants \u00e0 l'\u00e9gard du responsable du traitement :<\/p>

1. Droit d'acc\u00e8s (art. 15 du RGPD)
Vous avez le droit d'obtenir de notre part la confirmation que des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel vous concernant sont ou ne sont pas trait\u00e9es. Si elles le sont, vous avez le droit d'acc\u00e9der \u00e0 ces donn\u00e9es ainsi qu'aux informations suivantes :<\/p>

  • Finalit\u00e9s du traitement<\/li>
  • Cat\u00e9gories de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/li>
  • Destinataires ou cat\u00e9gories de destinataires<\/li>
  • Dur\u00e9e de conservation pr\u00e9vue ou crit\u00e8res utilis\u00e9s pour la d\u00e9terminer<\/li>
  • Existence du droit de rectification, d'effacement, de limitation du traitement ou d'opposition<\/li>
  • Droit d'introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s d'une autorit\u00e9 de contr\u00f4le<\/li>
  • Le cas \u00e9ch\u00e9ant, la source des donn\u00e9es (si collect\u00e9es aupr\u00e8s d'un tiers)<\/li>
  • Le cas \u00e9ch\u00e9ant, l'existence d'une prise de d\u00e9cision automatis\u00e9e, y compris le profilage<\/li>
  • Le cas \u00e9ch\u00e9ant, le transfert de donn\u00e9es vers un pays tiers ou une organisation internationale<\/li><\/ul>

    2. Droit de rectification (art. 16 du RGPD)
    Si vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont inexactes ou incompl\u00e8tes, vous avez le droit d'en demander la correction ou le compl\u00e9ment sans d\u00e9lai.<\/p>

    3. Droit \u00e0 la limitation du traitement (art. 18 du RGPD)
    Vous pouvez demander la limitation du traitement lorsque l'une des conditions suivantes est remplie :<\/p>

    • Vous contestez l'exactitude de vos donn\u00e9es, le temps que nous les v\u00e9rifiions.<\/li>
    • Le traitement est illicite et vous vous opposez \u00e0 l'effacement en demandant une limitation.<\/li>
    • Nous n'avons plus besoin de vos donn\u00e9es, mais vous en avez besoin pour des actions en justice.<\/li>
    • Vous avez exerc\u00e9 votre droit d'opposition et la v\u00e9rification des motifs l\u00e9gitimes est en cours.<\/li><\/ul>

      4. Droit \u00e0 l'effacement \u2013 \u00ab droit \u00e0 l'oubli \u00bb (art. 17 du RGPD)
      Vous pouvez demander l'effacement de vos donn\u00e9es dans les cas suivants :<\/p>

      • Les donn\u00e9es ne sont plus n\u00e9cessaires au regard des finalit\u00e9s pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es.<\/li>
      • Vous retirez votre consentement et il n'existe pas d'autre base juridique.<\/li>
      • Vous vous opposez au traitement et il n'existe pas de motifs l\u00e9gitimes pr\u00e9valants.<\/li>
      • Vos donn\u00e9es ont fait l'objet d'un traitement illicite.<\/li>
      • L'effacement est n\u00e9cessaire pour respecter une obligation l\u00e9gale.<\/li>
      • Les donn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es dans le cadre de services de la soci\u00e9t\u00e9 de l'information au sens de l'art. 8, par. 1 du RGPD.<\/li><\/ul>

        5. Droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es (art. 20 du RGPD)
        Vous avez le droit de recevoir vos donn\u00e9es dans un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par machine, ou d'en demander la transmission \u00e0 un autre responsable du traitement.<\/p>

        6. Droit d'opposition (art. 21 du RGPD)
        Vous avez le droit de vous opposer \u00e0 tout moment au traitement de vos donn\u00e9es fond\u00e9 sur l'art. 6, par. 1, points e) ou f) du RGPD, y compris le profilage. Lorsque vos donn\u00e9es sont trait\u00e9es \u00e0 des fins de prospection directe, vous pouvez vous y opposer \u00e0 tout moment.<\/p>

        7. Droit d'introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s d'une autorit\u00e9 de contr\u00f4le
        Sans pr\u00e9judice de tout autre recours, vous avez le droit d'introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s d'une autorit\u00e9 de contr\u00f4le si vous estimez que le traitement de vos donn\u00e9es viole le RGPD.
        https:\/\/www.bfdi.bund.de\/DE\/Service\/Anschriften\/Laender\/Laender-node.html<\/p>

        Fourniture du site web et fichiers journaux<\/p>

        1. Description et port\u00e9e du traitement
        Chaque fois que notre site web est consult\u00e9, notre syst\u00e8me collecte automatiquement des donn\u00e9es et informations du syst\u00e8me informatique de l'ordinateur acc\u00e9dant au site. Les donn\u00e9es suivantes sont collect\u00e9es :<\/p>

        • Informations sur le type de navigateur et la version utilis\u00e9e<\/li>
        • Syst\u00e8me d'exploitation de l'utilisateur<\/li>
        • Date et heure de l'acc\u00e8s<\/li>
        • Sites web depuis lesquels le syst\u00e8me de l'utilisateur acc\u00e8de \u00e0 notre site<\/li>
        • Sites web consult\u00e9s via notre site par le syst\u00e8me de l'utilisateur<\/li><\/ul>

          2. Base juridique
          Base juridique : art. 6, par. 1, point f) du RGPD (int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes). Les donn\u00e9es des fichiers journaux sont supprim\u00e9es au plus tard apr\u00e8s sept jours.<\/p>

          3. Legal Basis
          Legal basis: Art. 6(1)(f) GDPR (legitimate interest).<\/p>

          4. Storage Period
          Data is deleted as soon as it is no longer required for the purpose of collection. Log file data is deleted after seven days at the latest. IP addresses are deleted or anonymised if stored beyond this period.<\/p>

          Utilisation des cookies<\/p>

          1. Description et port\u00e9e
          Lors de votre visite sur notre site, nous utilisons des cookies susceptibles d'\u00eatre enregistr\u00e9s sur votre terminal. Vous avez le choix d'autoriser ou non les cookies. Les modifications peuvent \u00eatre effectu\u00e9es dans les param\u00e8tres de votre navigateur ou via notre gestionnaire de consentement.<\/p>

          Nous utilisons des cookies techniquement n\u00e9cessaires au fonctionnement du site, ainsi que des cookies non n\u00e9cessaires qui traitent notamment :<\/p>

          • l'adresse IP,<\/li>
          • la localisation,<\/li>
          • la date et l'heure d'acc\u00e8s,<\/li>
          • l'adaptation des publicit\u00e9s,<\/li>
          • le suivi du comportement de navigation et la liaison avec des plateformes de m\u00e9dias sociaux.<\/li><\/ul>

            2. Base juridique
            Pour les cookies techniquement n\u00e9cessaires : art. 25, al. 2, n\u00b0 2 du TDDDG. Pour les cookies non n\u00e9cessaires : art. 25, al. 1 du TDDDG en lien avec l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD (consentement via la banni\u00e8re de cookies). Vous pouvez retirer votre consentement \u00e0 tout moment avec effet pour l'avenir.<\/p>

            Contact par e-mail<\/p>

            1. Description et port\u00e9e
            You may contact us via the email address provided on our website. Personal data transmitted with the email will be stored and used solely to process the correspondence.<\/p>

            2. Base juridique
            Legal basis: Art. 6(1)(f) GDPR. Where the contact aims at concluding a contract, additionally Art. 6(1)(b) GDPR.<\/p>

            3. Storage Period
            Data is deleted once the conversation is concluded. Additional data collected during transmission is deleted after seven days at the latest.<\/p>

            4. Exercise of Your Rights
            You may object to storage of your data at any time by contacting info@t-vns.com. In such cases, the conversation cannot be continued.<\/p>

            Formulaire de contact<\/p>

            1. Description et port\u00e9e
            Notre site dispose d'un formulaire de contact pour les demandes \u00e9lectroniques. Les donn\u00e9es suivantes sont enregistr\u00e9es lors de l'envoi :<\/p>

            • adresse e-mail,<\/li>
            • nom,<\/li>
            • pr\u00e9nom,<\/li>
            • num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone,<\/li>
            • pays,<\/li>
            • adresse IP, et<\/li>
            • date\/heure<\/li><\/ul>

              2. Base juridique
              art. 6, par. 1, point f) du RGPD. Pour les demandes contractuelles, \u00e9galement l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Vous pouvez vous opposer au stockage \u00e0 tout moment en contactant info@t-vns.com.<\/p>

              3. Storage Period
              Data is deleted once the conversation is concluded. Additional data is deleted after seven days at the latest.<\/p>

              4. Exercise of Your Rights
              You may object to storage at any time by contacting info@t-vns.com.<\/p>

              Pr\u00e9sences de l'entreprise sur les r\u00e9seaux sociaux<\/p>

              Instagram
              Instagram, appartenant \u00e0 Meta Platforms Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande.<\/p>

              Nous utilisons notre pr\u00e9sence Instagram pour des informations sur les produits, de la publicit\u00e9 et le contact client.<\/p>

              Base juridique : art. 6, par. 1, point f) du RGPD. Pour les transferts vers des pays tiers : CCT conform\u00e9ment \u00e0 l'art. 46, par. 2, point c) du RGPD.
              Plus d'informations : https:\/\/help.instagram.com\/519522125107875<\/p>

              YouTube
              YouTube LLC, 901 Cherry Ave., San Bruno, CA 94066, \u00c9tats-Unis.<\/p>

              Nous utilisons notre cha\u00eene YouTube pour des informations sur les produits, de la publicit\u00e9 et le contact client. M\u00eames bases juridiques et garanties pour les transferts que pour Instagram.
              Further information: https:\/\/policies.google.com\/privacy?gl=DE&hl=en<\/p>

              LinkedIn
              LinkedIn Ireland Unlimited Company, Wilton Place, Dublin 2, Irlande.<\/p>

              Notre pr\u00e9sence LinkedIn est utilis\u00e9e pour les candidatures, l'information\/RP et le sourcing actif. Base juridique : art. 6, par. 1, point f) du RGPD. Pour les transferts vers des pays tiers : CCT conform\u00e9ment \u00e0 l'art. 46, par. 2, point c) du RGPD.
              Plus d'informations : https:\/\/www.linkedin.com\/legal\/privacy-policy<\/p>

              Vous pouvez vous opposer au traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 tout moment en envoyant un e-mail informel \u00e0 info@t-vns.com.<\/p>

              H\u00e9bergement
              Notre site est h\u00e9berg\u00e9 par SiteGround Spain S.L., Calle Prim 19, 28004 Madrid, Espagne. Le serveur est situ\u00e9 g\u00e9ographiquement dans l'Union europ\u00e9enne (UE) ou l'Espace \u00e9conomique europ\u00e9en (EEE). Base juridique : art. 6, par. 1, point f) du RGPD.
              Plus d'informations : https:\/\/world.siteground.com\/privacy.htm<\/p>

              Services tiers int\u00e9gr\u00e9s
              Google Analytics
              Nous utilisons Google Analytics de Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, \u00c9tats-Unis (repr\u00e9sentant UE : Google Ireland Ltd.). L'anonymisation des IP est activ\u00e9e. Base juridique : art. 6, par. 1, point a) du RGPD (consentement). Opt-out :
              https:\/\/tools.google.com\/dlpage\/gaoptout?hl=de<\/p>

              TranslatePress
              Nous utilisons TranslatePress d'SC Reflection Media SRL,\u00a0Romania, Timis County, Timisoara City, Str. Armoniei, nr 23A, Ap. 46. TranslatePress est un plugin multilingue pour WordPress qui enregistre un cookie pour la pr\u00e9f\u00e9rence linguistique. Base juridique : art. 6, par. 1, point f) du RGPD.
              Plus d'informations : https:\/\/translatepress.com\/privacy-policy\/<\/p>

              Google Tag Manager
              Nous utilisons Google Tag Manager de Google LLC. Le Tag Manager lui-m\u00eame ne traite pas de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ; il g\u00e8re uniquement d'autres balises. Base juridique pour les services d\u00e9clench\u00e9s : art. 6, par. 1, point a) du RGPD (consentement).
              Plus d'informations : https:\/\/policies.google.com\/privacy<\/p>

              Modifications de la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9
              Nous nous r\u00e9servons le droit de mettre \u00e0 jour cette politique de confidentialit\u00e9 \u00e0 tout moment pour refl\u00e9ter les \u00e9volutions l\u00e9gales, techniques ou commerciales. La version la plus r\u00e9cente est toujours disponible sur cette page.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

              Privacy Policy Who We Are The controller within the meaning of the General Data Protection Regulation (GDPR) and other data protection laws is: tVNS Technologies GmbHWetterkreuz 591058 ErlangenGermanyPhone: +49 9131 9247576Email: info@t-vns.com Contact Details of the Data Protection Officer The Data Protection Officer of the controller is: DataCo GmbHSandstra\u00dfe 3380335 MunichGermanyPhone: +49 89 7400 45840Email: […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":1390,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-1393","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"\nPrivacy Policy | tVNS<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"noindex, follow\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Privacy Policy | 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