{"id":2457,"date":"2026-07-24T14:53:05","date_gmt":"2026-07-24T14:53:05","guid":{"rendered":"https:\/\/tvns.bluelotus.co\/?page_id=2457"},"modified":"2026-09-29T18:45:52","modified_gmt":"2026-09-29T18:45:52","slug":"trial-terms","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/tvns.bluelotus.co\/fr\/legal\/trial-terms\/","title":{"rendered":"Trial Terms and Conditions"},"content":{"rendered":"
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Contrat de Location-Vente \u2014\u00a0Mod\u00e8le Try-It<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le pr\u00e9sent contrat r\u00e9git exclusivement l'utilisation de l'appareil tVNS dans le cadre du mod\u00e8le \u00ab Try-It \u00bb (option de location-vente).<\/p>

Il s'applique en compl\u00e9ment des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) de tVNS Technologies GmbH (version : mai 2026).<\/p>

En cas de contradiction, les dispositions du pr\u00e9sent contrat pr\u00e9valent sur les CGV.<\/p>

1) Objet du contrat, champ d'application et zone d'utilisation<\/p>

(1) Le pr\u00e9sent contrat r\u00e9git la mise \u00e0 disposition d'un appareil tVNS neuf dans le cadre du mod\u00e8le \u00ab Try-It \u00bb (option de location-vente). Ce mod\u00e8le combine une phase d'utilisation limit\u00e9e dans le temps avec une option d'achat facultative \u00e0 l'issue de la p\u00e9riode d'essai.<\/p>

(2) Le vendeur (tVNS Technologies GmbH, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le \u00ab Vendeur \u00bb) met l'appareil \u00e0 la disposition du client pour une utilisation pendant une p\u00e9riode d'essai de 180 jours calendaires, moyennant le paiement d'un forfait d'utilisation unique.<\/p>

(3) Par \u00ab Zone d'utilisation \u00bb au sens du pr\u00e9sent contrat, on entend exclusivement les \u00c9tats et territoires suivants dans lesquels l'appareil peut \u00eatre exploit\u00e9, utilis\u00e9 et conserv\u00e9 pendant la dur\u00e9e du contrat :<\/p>

  • Tous les \u00c9tats membres de l'Union europ\u00e9enne (UE-27).<\/li>
  • Le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (UK).<\/li>
  • La Suisse (y compris le Liechtenstein en tant que partie du territoire douanier suisse).<\/li>
  • La Norv\u00e8ge.<\/li>
  • Monaco (en tant que partie du territoire douanier de l'UE via la France).<\/li>
  • Saint-Marin et la Cit\u00e9 du Vatican (en tant qu'enclaves au sein de l'Italie, sous r\u00e9serve de l'homologation relative aux dispositifs m\u00e9dicaux).<\/li><\/ul>


    (4) Sont express\u00e9ment exclus de la zone d'utilisation Andorre ainsi que tous les \u00c9tats non mentionn\u00e9s au paragraphe 3. Les clients dont l'adresse de livraison se situe en dehors de la zone d'utilisation sont exclus du mod\u00e8le \u00ab Try-It \u00bb.<\/p>

    2) Prix, exigibilit\u00e9 et conditions de paiement<\/p>

    (1) Le forfait d'utilisation pour la p\u00e9riode d'essai de 180 jours s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1 500 EUR brut (comprenant 19 % de TVA allemande \u00e0 titre indicatif ; le taux de taxe r\u00e9el est d\u00e9termin\u00e9 en fonction du pays de livraison conform\u00e9ment au m\u00e9canisme du guichet unique ou OSS). Ce montant est exigible imm\u00e9diatement d\u00e8s la conclusion du contrat.<\/p>

    (2) Si le client d\u00e9cide d'acheter l'appareil apr\u00e8s l'expiration de la p\u00e9riode d'essai, une \u00e9ch\u00e9ance d'achat suppl\u00e9mentaire d'un montant de 2 000 EUR brut (comprenant 19 % de TVA \u00e0 titre indicatif) devient exigible. Le prix d'achat total s'\u00e9l\u00e8ve ainsi \u00e0 3 500 EUR brut (comprenant 19 % de TVA).<\/p>

    (3) Avertissement sur les prix : Les prix bruts indiqu\u00e9s dans ce contrat (1 500 EUR, 2 000 EUR, 3 500 EUR) sont des valeurs indicatives bas\u00e9es sur un taux de TVA allemande de 19 %. Le taux de TVA final applicable est r\u00e9gi par le taux en vigueur dans le pays de livraison (m\u00e9canisme OSS). Le montant total affich\u00e9 de mani\u00e8re d\u00e9finitive lors de la validation de la commande (checkout) constitue le prix d'achat contraignant. Pour les livraisons \u00e0 destination du Royaume-Uni, de la Suisse et de la Norv\u00e8ge, la livraison est effectu\u00e9e hors taxes (net) ; les \u00e9ventuels droits de douane et taxes d'importation sont \u00e0 la charge exclusive du client.<\/p>

    (4) PayPal et le virement bancaire sont les seuls moyens de paiement autoris\u00e9s.<\/p>

    (5) Le retard de paiement (la demeure) intervient automatiquement, sans mise en demeure pr\u00e9alable, si un paiement exigible n'est pas r\u00e9gl\u00e9 dans un d\u00e9lai de 14 jours calendaires \u00e0 compter de sa date d'\u00e9ch\u00e9ance. D\u00e8s le premier jour de retard, des int\u00e9r\u00eats de retard au taux l\u00e9gal en vigueur (\u00a7 288 du Code civil allemand - BGB) ainsi que des frais de relance raisonnables sont dus.<\/p>

    3) Clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/p>

    A) Dispositions applicables \u00e0 tous les clients (consommateurs et professionnels)<\/p>

    (1) L'appareil reste la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du Vendeur jusqu'au paiement int\u00e9gral du prix d'achat total (3 500 EUR brut).<\/p>

    (2) Le client n'est pas autoris\u00e9 \u00e0 nantir, c\u00e9der \u00e0 titre de garantie, ali\u00e9ner, grever de quelque mani\u00e8re que ce soit, ni transf\u00e9rer l'appareil pendant la phase d'essai ou avant son paiement int\u00e9gral. Toute violation de cette disposition donne le droit au Vendeur d'exiger la restitution imm\u00e9diate de l'appareil.<\/p>

    B) Dispositions compl\u00e9mentaires applicables exclusivement aux professionnels (\u00a7 14 du BGB)<\/p>

    (3) Pour les professionnels, une r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 \u00e9largie s'applique en compl\u00e9ment : la propri\u00e9t\u00e9 de l'appareil est \u00e9tendue jusqu'au r\u00e8glement de l'int\u00e9gralit\u00e9 des cr\u00e9ances actuelles et futures du Vendeur r\u00e9sultant de la relation d'affaires (r\u00e9serve de compte courant). Cette r\u00e9serve subsiste m\u00eame si certaines cr\u00e9ances individuelles ont \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9es dans un compte courant.<\/p>

    (4) Si, dans le cadre de son activit\u00e9 professionnelle, l'appareil est combin\u00e9, m\u00e9lang\u00e9 ou transform\u00e9 par le professionnel avec d'autres objets, le Vendeur acquiert la copropri\u00e9t\u00e9 du nouvel objet au prorata de la valeur de l'appareil sous r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 par rapport \u00e0 la valeur des autres objets utilis\u00e9s au moment de la combinaison ou du m\u00e9lange (clause de transformation).<\/p>

    (5) Si l'appareil est revendu par le professionnel dans le cadre de son activit\u00e9 commerciale, le professionnel c\u00e8de par les pr\u00e9sentes au Vendeur, \u00e0 titre de garantie et dans son int\u00e9gralit\u00e9, la cr\u00e9ance du prix d'achat r\u00e9sultant de la revente aupr\u00e8s du tiers acqu\u00e9reur. Le Vendeur accepte ladite cession. Le professionnel reste autoris\u00e9 \u00e0 recouvrer la cr\u00e9ance tant qu'il remplit ses obligations de paiement envers le Vendeur. En cas de retard de paiement, le Vendeur est en droit de r\u00e9voquer l'autorisation de recouvrement et d'agir directement contre le tiers acqu\u00e9reur (r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 prolong\u00e9e).<\/p>

    (6) Le professionnel est tenu de d\u00e9clarer la r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 du Vendeur \u00e0 l'\u00e9gard des tiers et d'informer imm\u00e9diatement le Vendeur si l'appareil fait l'objet d'une saisie ou de toute autre revendication par des tiers.<\/p>

    4) P\u00e9riode d'essai, retour et option d'achat<\/p>

    (1) La p\u00e9riode d'essai commence le jour de la livraison de l'appareil au client et se termine \u00e0 l'expiration de 180 jours calendaires.<\/p>

    (2) \u00c0 l'expiration de la p\u00e9riode d'essai, le client doit exercer l'une des options suivantes dans un d\u00e9lai de 14 jours calendaires :<\/p>

    1. Retour de l'appareil : L'appareil doit \u00eatre retourn\u00e9 au Vendeur dans son int\u00e9gralit\u00e9 (y compris les accessoires et l'emballage d'origine si conserv\u00e9) dans les 14 jours suivant la fin de la p\u00e9riode d'essai. Les frais de retour sont \u00e0 la charge du client. Adresse de retour : tVNS Technologies GmbH, Wetterkreuz 5, 91058 Erlangen, Allemagne.<\/li>
    2. Achat : Le client r\u00e8gle l'\u00e9ch\u00e9ance d'achat d'un montant de 2 000 EUR brut dans les 14 jours suivant la fin de la p\u00e9riode d'essai. D\u00e8s r\u00e9ception de l'int\u00e9gralit\u00e9 du paiement, la propri\u00e9t\u00e9 de l'appareil est transf\u00e9r\u00e9e au client.<\/li><\/ol>

      (3) Si, dans le d\u00e9lai de 14 jours suivant la fin de la p\u00e9riode d'essai, le client n'exerce ni l'option de retour ni l'option d'achat, l'appareil est r\u00e9put\u00e9 achet\u00e9. Dans ce cas, l'\u00e9ch\u00e9ance d'achat d'un montant de 2 000 EUR brut devient automatiquement exigible imm\u00e9diatement. Le Vendeur est en outre en droit, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion et de mani\u00e8re alternative, d'exiger le retour de l'appareil aux frais du client, ainsi que de r\u00e9clamer des dommages-int\u00e9r\u00eats pour l'utilisation ult\u00e9rieure non autoris\u00e9e.<\/p>

      (4) Une d\u00e9cision d'achat anticip\u00e9e (avant l'expiration des 180 jours) est possible \u00e0 tout moment. Le forfait d'utilisation d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9 est imput\u00e9 sur le prix d'achat total.<\/p>

      5) Obligations du client pendant la phase d'utilisation<\/p>

      (1) Le client est tenu d'utiliser l'appareil exclusivement conform\u00e9ment \u00e0 la notice d'utilisation jointe.<\/p>

      (2) Le client doit traiter l'appareil avec soin et le prot\u00e9ger contre les dommages, l'humidit\u00e9 et un stockage inappropri\u00e9.<\/p>

      (3) Les r\u00e9parations et interventions techniques ne peuvent \u00eatre effectu\u00e9es que par le Vendeur ou par des centres agr\u00e9\u00e9s par ce dernier. Les interventions non autoris\u00e9es entra\u00eenent la perte des droits \u00e0 la garantie et peuvent fonder des demandes de dommages-int\u00e9r\u00eats de la part du Vendeur.<\/p>

      (4) En cas de perte ou de dommage irr\u00e9parable de l'appareil pendant la phase d'utilisation, le client est tenu de verser l'int\u00e9gralit\u00e9 du prix d'achat (3 500 EUR brut). Le forfait d'utilisation d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9 est d\u00e9duit.<\/p>

      6) Droit de r\u00e9tractation et exclusion pour motifs d'hygi\u00e8ne<\/p>

      (1) Les consommateurs b\u00e9n\u00e9ficient d'un droit l\u00e9gal de r\u00e9tractation de 14 jours \u00e0 compter de la livraison de l'appareil, conform\u00e9ment aux articles 355 et suivants du BGB. L'information compl\u00e8te sur la r\u00e9tractation est disponible sur le site Internet du Vendeur.<\/p>

      (2) Conform\u00e9ment \u00e0 l'article 312g, paragraphe 2, n\u00b0 3 du BGB, le droit de r\u00e9tractation est exclu pour les \u00e9lectrodes et autres accessoires d'hygi\u00e8ne dont le sceau de protection a \u00e9t\u00e9 ouvert apr\u00e8s la livraison ou qui ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s. L'exclusion s'\u00e9tend exclusivement aux articles d'hygi\u00e8ne concern\u00e9s dans chaque cas, et ne s'applique pas automatiquement \u00e0 l'ensemble du kit de l'appareil.<\/p>

      (3) Si un appareil ou un accessoire avec \u00e9lectrode est repris dans le cadre d'un geste commercial (Kulanz) malgr\u00e9 son utilisation ou l'ouverture du sceau, le Vendeur se r\u00e9serve le droit de retenir un montant forfaitaire de 250 EUR brut au titre de la d\u00e9pr\u00e9ciation pour motifs d'hygi\u00e8ne. Le client conserve le droit de prouver l'existence d'un dommage inf\u00e9rieur.<\/p>

      7) Garantie<\/p>

      (1) Pour les Consommateurs, los droits l\u00e9gaux de garantie des vices cach\u00e9s et de conformit\u00e9 conform\u00e9ment aux \u00a7\u00a7 434 et suivants du BGB s'appliquent sans restriction.<\/p>

      (2) Pour les consommables (en particulier les \u00e9lectrodes), aucune responsabilit\u00e9 n'est engag\u00e9e pour les dommages r\u00e9sultant de l'usure normale, d'une utilisation non conforme ou d'une manipulation inappropri\u00e9e. Cela s'applique en particulier aux ruptures de c\u00e2bles et aux d\u00e9fauts de contact cons\u00e9cutifs \u00e0 des contraintes m\u00e9caniques.<\/p>

      8) R\u00e9siliation et fin anticip\u00e9e<\/p>

      (1) Une r\u00e9siliation ordinaire du pr\u00e9sent contrat par le client pendant la phase d'essai n'est pas possible. Le droit l\u00e9gal de r\u00e9tractation n'est pas affect\u00e9.<\/p>

      (2) Le Vendeur est en droit de proc\u00e9der \u00e0 une r\u00e9siliation extraordinaire et de r\u00e9clamer la restitution imm\u00e9diate de l'appareil lorsque :<\/p>

      • Le client est en retard dans le paiement du forfait d'utilisation.<\/li>
      • Le client utilise l'appareil de mani\u00e8re abusive, contraire au contrat ou aux consignes de s\u00e9curit\u00e9 m\u00e9dicale.<\/li>
      • Une proc\u00e9dure d'insolvabilit\u00e9 est demand\u00e9e ou ouverte sur les biens du client.<\/li>
      • Le client transf\u00e8re l'appareil en dehors de la zone d'utilisation d\u00e9finie au \u00a7 1, paragraphe 3, sans le consentement du Vendeur, ou l'y utilise de fa\u00e7on permanente.<\/li><\/ul>

        (3) En cas de r\u00e9siliation extraordinaire, le client est tenu de restituer imm\u00e9diatement l'appareil \u00e0 ses frais. Le forfait d'utilisation d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9 n'est pas rembours\u00e9.<\/p>

        9) Dispositions finales<\/p>

        (1) Les modifications ou compl\u00e9ments au pr\u00e9sent contrat n\u00e9cessitent la forme \u00e9crite. Il en va de m\u00eame pour la renonciation \u00e0 cette clause de forme \u00e9crite.<\/p>

        (2) Si certaines dispositions du pr\u00e9sent contrat \u00e9taient ou devenaient caduques, la validit\u00e9 du reste du contrat n'en serait pas affect\u00e9e. La disposition caduque doit \u00eatre remplac\u00e9e par une r\u00e9glementation valide qui se rapproche le plus possible de l'objectif \u00e9conomique de la disposition caduque.<\/p>

        (3) Le droit de la R\u00e9publique f\u00e9d\u00e9rale d'Allemagne s'applique, \u00e0 l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM\/CISG). Pour les contrats conclus avec des consommateurs d'autres \u00c9tats membres de l'UE, les dispositions imp\u00e9ratives de protection des consommateurs du pays de r\u00e9sidence du client restent inchang\u00e9es, conform\u00e9ment \u00e0 l'art. 6 du R\u00e8glement Rome I.<\/p>

        (4) Le tribunal exclusivement comp\u00e9tent pour tous les litiges d\u00e9coulant du pr\u00e9sent contrat ou en relation avec celui-ci est celui d'Erlangen, \u00e0 condition que le client soit un commer\u00e7ant (Kaufmann), une personne morale de droit public ou un \u00e9tablissement public. Pour les consommateurs, le for l\u00e9gal obligatoire du domicile du consommateur s'applique.<\/p>

        Le pr\u00e9sent contrat est conclu par voie \u00e9lectronique lors du processus de commande sur la boutique en ligne.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        Hire-Purchase Agreement \u2014 Try-It Model This Agreement governs exclusively the use of the tVNS device under the Try-It Model (hire-purchase option). It applies in addition to the General Terms and Conditions (GTC) of tVNS Technologies GmbH (as at: May 2026). 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